Le rêve d'Aglaée

Conditions de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d 'une part , l 'entité Le Rêve d'Aglaée, dont le siège social est situé 8 avenue de la Corniche à PORNIC 44210, immatriculée au RCS sous le N° 485 279 905 et d 'autre part toute personne morale ou physique, dénommée ci-après ''l 'acheteur'' souhaitant procéder à un achat via le site Internet du Rêve d'Aglaée.

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

OBJET : Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Rêve d'Aglaée et l 'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand Le Rêve d'Aglaée, que l 'acheteur soit professionnel ou consommateur privé.

L 'acquisition d'un bien au travers du présent site implique une acceptation sans réserve de l 'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Le rêve d'Aglaée.

Confirmation
A la suite d'une commande passée au vendeur, ce dernier adressera une confirmation informatique à l'acheteur qui rendra alors la commande réputée acceptée par Le rêve d’Aglaée.
Le rêve d’Aglaée  se réserve le droit d'arrêter à tout moment une ou plusieurs de ses collections.  

Minima de commande
Aucun.

Les modalités de paiement
Pour régler votre commande, vous disposez de l’ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale du bon de commande :
       -Chèque en le précisant sur le bon de commande à l'ordre du Rêve d’Aglaée
       -Paypal.
Une commande payée par chèque sera traitée à réception du règlement, celui-ci étant encaissé immédiatement. Les délais de disponibilité comme d'expédition débutent à partir de la date d'enregistrement du moyen de paiement.
Le rêve d’Aglaée se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement
Le rêve d’Aglaée se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration
Tout retard de paiement provenant d’un rejet du paiement initial générera une majoration des montants dus avec l’application de pénalités de retard égales au taux de base bancaire majoré de 4 points et applicables à compter du jour de livraison des produits.

                                                Le paiement en ligne : quelle sécurité ?
Par la validation du bon de commande, vous nous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utilisez le mode de paiement que vous aurez choisi.


Le paiement total : le principe.
En dehors des offres spéciales que nous vous proposons sur le site, le paiement est exigible intégralement à compter de la commande.
Les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes.
Une commande sera considérée comme soldée lorsque la totalité des produits aura été expédiée et que vous vous serez intégralement acquitté du paiement des produits.


 Un paiement incomplet : quels effets ?
En dehors des offres spéciales que nous vous proposons sur le site, nous aurons le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande dans les cas où vous n’auriez pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.
Nous conservons la pleine propriété des produits en vente, jusqu’au parfait encaissement de la totalité des sommes dues à l’occasion de votre commande (frais de port compris).

 
Livraison:

Les supports informatiques (CD disquettes et cartes) sont livrés dans les 48h à réception de la commande et du règlement.
Les autres articles nécessitent un temps de fabrication et de l’attention. Nous prenons tout le soin nécessaire pour vous donner entière satisfaction en vous livrant des créations irréprochables. Les commandes internet sont prioritaires!

Il faut toutefois compter 15 jours à 3 semaines maximum de délais de livraison. Ce délai peut-être écourté sur simple demande du client en fonction de notre planning de production.     

Propriété intellectuelle

Toutes les créations présentées et vendues sur le  site du Rêve d’Aglaée sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Rêve d’Aglaée.

Chaque modèle est déposé à l’INPI de Nantes. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit les modèles même partiellement pour les reproduire et les commercialiser sous peine de poursuite.  

  
Réserves
Les réclamations sur les vices apparents du produit doivent être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de huit jours après réception de la marchandise.
Le rêve d’Aglaée commercialise des produits et objets qui sont le fruit d'une production artisanale qui peut entraîner d'infimes variations de teinte ou de taille.

Retour
En cas de vice apparent d'un produit, dûment constaté, l'acquéreur pourra obtenir le remplacement du produit à l'exclusion de toute indemnité.

Réserve de propriété
Le rêve d’Aglaée reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'à encaissement complet et définitif des sommes dues.